Le site pacas.fr est la propriété de la société AIXORTHO, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de cc, sous le numéro 44474904800070 et dont le siège social est situé :
31 AV MAL DELATTRE DE TASSIGNY
13090 Aix-en-Provence
Le directeur de publication du site pacas.fr est : M. Gaspard Fournier
Le site pacas.fr a été conçu et est hébergé par la société ASCOMEDIA, enregistrée sous le numéro RCS Lyon B 434 396 966 et située :
7 bis rue des Aulnes
69410 Champagne au Mont d'Or
Tél. : 04 72 19 16 06
Email : contact@ascomedia.com
www.ascomedia.com
Conditions générales d’utilisation
Votre accès et votre utilisation du site sont régis par les présentes conditions d’utilisation. Par votre accès, votre navigation et votre utilisation de notre site, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation.
AIXORTHO se réserve le droit de modifier ces Conditions d’utilisation. Nous vous invitons par conséquent à consulter de temps en temps ces Conditions d’utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Protection des données personnelles
pacas.fr recueille uniquement les données à caractère personnel fournies de plein gré. Les données personnelles collectées sur le site pacas.fr sont exclusivement à usage interne de la société AIXORTHO. Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, AIXORTHO ne serait pas en mesure de traiter votre dossier.
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et Liberté « ), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données que vous pouvez être amenés à nous communiquer. Ce droit peut être exercé en écrivant à : AIXORTHO
Cookies
Notre site utilise des cookies. Lors de votre visite, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier mais sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation et sur le site, pour vous garantir la meilleure expérience possible. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies via votre navigateur internet (cf. le Tutoriel du site officiel de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser).
Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les cookies vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions optimales, à l’exception des fonctions basiques.
SYSTÈME DE STATISTIQUES DE VISITES AGRÉÉ CNIL
Matomo Analytics est une solution de mesure d’audience qui utilise des cookies. Ce site web utilise Matomo Analytics avec une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum. Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n’est pas obligatoire.
Conformément à la loi, vous pouvez également complètement désactiver le service de statistiques, suivez les informations ci-dessous :
Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela protégera votre vie privée, mais empêchera également le propriétaire d'apprendre de vos actions et de créer une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs.
Contenu du site
Les informations fournies sur le site pacas.fr le sont à titre informatif et indicatif. La société AIXORTHO ne saurait en garantir l'exactitude ni l’exhaustivité.Ce site est maintenu régulièrement. Néanmoins AIXORTHO ne garantit pas l’actualisation des informations qu’il contient.
Le contenu du présent site peut être corrigé à tout moment sans que la responsabilité de la société AIXORTHO puisse être engagée de ce fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Limitation de responsabilité
AIXORTHO ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site pacas.fr, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
AIXORTHO se réserve le droit de modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications. AIXORTHO n’accepte aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour aucune modification, interruption ou suspension de toutes ou certaines des fonctions de son site.
Liens
En tant que service rendu à nos visiteurs, notre site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet qui ne sont ni exploités ni contrôlés par AIXORTHO. En conséquence, AIXORTHO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Droits d’auteur et de reproduction
Les marques, logos, la structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site pacas.fr sont la propriété de la société AIXORTHO ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, transmission, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sans l’accord préalable écrit de la société AIXORTHO.